Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISCO PILS
Numéro de dépôt :
1645740
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
07/09/1999
Présentation de la marque BISCO PILS
Déposée le 7 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « BISCO PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISCO PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCO PILS est expirée depuis le 7 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30