Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEPITE DOR
Numéro de dépôt :
920384
Date de dépôt :
10/03/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque PEPITE DOR
Déposée le 10 mars 1975 par Confiserie Belle Cordière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « PEPITE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEPITE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PEPITE DOR est expirée depuis le 10 mars 1985.
Confiserie Belle Cordière a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453