Déposée le 23 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AZUREENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'artisan Provencal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AZUREENNE domicilié(e) BOULEVARD KOENIG - 83610 - COLLOBRIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 344 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.
La marque L'artisan Provencal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368679 - Publication au BOPI 2008-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668590 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11
Marrons glacés, marrons au sirop, crème de marrons, pâte de marrons, fruits confits, confitures, produits de confiserie : tous ces produits étant fabriqués par un artisan. Marrons glacés, marrons au sirop crème de marrons, pâte de marrons, fruits confits, confitures, produits de confiserie : tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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