DOUCEURS PROVENCALES
Présentation de la marque DOUCEURS PROVENCALES
Déposée le 6 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AZUREENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOUCEURS PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCEURS PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEURS PROVENCALES est expirée depuis le 6 octobre 2023.
CONFISERIE AZUREENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547431 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542431 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25