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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE AFCHAIN
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SOTTISES DE VALENCIENNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOTTISES DE VALENCIENNES
CONFISERIE AFCHAIN, SAS

Numéro de dépôt :
1566571
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
14/12/2029

Présentation de la marque SOTTISES DE VALENCIENNES

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « SOTTISES DE VALENCIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) RUE DU CHAMP DE TIR, ZI DE CANTIMPRE - 59400 - CAMBRAI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE AFCHAIN, SAS, Mme CHAUVIN STEPHANIE domicilié(e) RUE DU CHAMP DE TIR, ZI DE CANTIMPRE - 59400 - CAMBRAI - France.

La marque SOTTISES DE VALENCIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOTTISES DE VALENCIENNES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


CONFISERIE AFCHAIN, SAS - RUE DU CHAMP DE TIR, ZI DE CANTIMPRE - 59400 - CAMBRAI - France


CONFISERIE AFCHAIN, SAS, Mme CHAUVIN STEPHANIE - RUE DU CHAMP DE TIR, ZI DE CANTIMPRE - 59400 - CAMBRAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153351 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511200 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2009 n°2423673 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745307 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Confiserie - Biscuiterie