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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN
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SAPINOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPINOL
CONFISERIE AFCHAIN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3653486
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/05/2019
SAPINOL de CONFISERIE AFCHAIN

Présentation de la marque SAPINOL

Déposée le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SAPINOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) Rue du Champ de Tir - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 717 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPINOL est expirée depuis le 28 mai 2019.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


CONFISERIE AFCHAIN, Société à Responsabilité Limitée - Rue du Champ de Tir - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 300717022


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE cedex - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511200 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.