Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PETITS BRULES"
S.A. CONFISERIE AFCHAIN

Numéro de dépôt :
1355021
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
06/05/1996

Présentation de la marque "PETITS BRULES"

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « "PETITS BRULES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) Zone Industrielle, B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX. - France.

La marque "PETITS BRULES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PETITS BRULES" est expirée depuis le 6 mai 1996.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


S.A. CONFISERIE AFCHAIN - Zone Industrielle, B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

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