Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT SMITS
CONFISERIE AFCHAIN, SARL

Numéro de dépôt :
4087603
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
NOUGAT SMITS de CONFISERIE AFCHAIN

Présentation de la marque NOUGAT SMITS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUGAT SMITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 717 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE AFCHAIN, Mme. STEPHANIE CHAUVIN domicilié(e) ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France.

La marque NOUGAT SMITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT SMITS est expirée depuis le 29 avril 2024.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , La Bêtise Atomic , SOTTISES DE VALENCIENNES


CONFISERIE AFCHAIN, SARL - ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 300717022


CONFISERIE AFCHAIN, Mme. STEPHANIE CHAUVIN - ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.