Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOUGAT SMITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 717 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE AFCHAIN, Mme. STEPHANIE CHAUVIN domicilié(e) ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France.
La marque NOUGAT SMITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE AFCHAIN, SARL - ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 300717022
CONFISERIE AFCHAIN, Mme. STEPHANIE CHAUVIN - ZI DE CANTIMPRE, RUE DU CHAMP DE TIR - 59400 - CAMBRAI - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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