Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. CONFISERIE AFCHAIN, Zone Industrielle B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX.

Numéro de dépôt :
1365800
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
22/07/1996
Marque figurative de CONFISERIE AFCHAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juillet 1996.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


S.A. CONFISERIE AFCHAIN, Zone Industrielle B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Confiserie, biscuiterie.