Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BANITA
S.A. CONFISERIE AFCHAIN, Zone Industrielle B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX.

Numéro de dépôt :
1327754
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
15/10/1995

Présentation de la marque LA BANITA

Déposée le 15 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « LA BANITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN - France.

La marque LA BANITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BANITA est expirée depuis le 15 octobre 1995.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


S.A. CONFISERIE AFCHAIN, Zone Industrielle B.P. 197, 59404 CAMBRAI CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Confiserie, biscuiterie