Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FROOT BALL
Numéro de dépôt :
1602084
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
06/07/2000
Présentation de la marque FROOT BALL
Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « FROOT BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FROOT BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297722 - Publication au BOPI 2000-03-28