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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN
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AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI
CONFISERIE AFCHAIN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1218588
Date de dépôt :
05/02/1982
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
05/02/2022
AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI de CONFISERIE AFCHAIN

Présentation de la marque AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI

Déposée le 5 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) Zone Industrielle, Rue du Champ de Tir - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 717 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI est expirée depuis le 5 février 2022.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic , SOTTISES DE VALENCIENNES


CONFISERIE AFCHAIN, Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle, Rue du Champ de Tir - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 300717022


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2003155 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214965 - Publication au BOPI 2002-02-05

Demande de renouvellement le 10 août 2011 n°2477785 - Publication au BOPI 2011-08-10

Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62096 - Publication au BOPI 1992-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64207 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511200 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559409 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479691 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12

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