Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830
CONFISERIE AFCHAIN, SARL

Numéro de dépôt :
4120396
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830 de CONFISERIE AFCHAIN

Présentation de la marque AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE AFCHAIN domicilié(e) Zone Industrielle - 59400 - Cambrai - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 717 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Bignon Lebray, M. Antoine Benoit domicilié(e) 4 rue des Canonniers, CS 10009 - 59041 - Lille Cedex - France.

La marque AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCHAIN MAISON FONDEE EN 1830 arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

CONFISERIE AFCHAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE IRLANDAIS , AFCHAIN SEUL CRÊATEUR DES BÊTISES DE CAMBRAI , FRENCH CANCAN , BONJOUR PARIS , FROOT BALL , CHOCOLAT CARDON , AUX VRAIES BETISES DE CAMBRAI AFCHAIN , BETTYFRUISES , NOUGAT SMITS , La Bêtise Atomic


CONFISERIE AFCHAIN, SARL - Zone Industrielle - 59400 - Cambrai - France - SIREN 300717022


SCP Bignon Lebray, M. Antoine Benoit - 4 rue des Canonniers, CS 10009 - 59041 - Lille Cedex - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.