Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tispal
CONFISERIE ADAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1463405
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2028

Présentation de la marque Tispal

Déposée le 29 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIE ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tispal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIE ADAM domicilié(e) 42 rue de la Gare - 68420 - HERRLISHEIM-PRES-COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Tispal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Tispal arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.

CONFISERIE ADAM a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY GUIMMY , DRAGEE CUBIQUE , La fabrique d'Eugénie , LOUP


CONFISERIE ADAM, Société Anonyme - 42 rue de la Gare - 68420 - HERRLISHEIM-PRES-COLMAR - France - SIREN 916420128


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371535 - Publication au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation n°2111828 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678063 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-06

Inscription le 10 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°730952 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Tous produits de confiserie, pâtisserie, bonbonnerie, chocolaterie, des sucres, miels et confitures; des produits pharmaceutiques spéciaux ou non et, plus particulièrement, une tisane concentrée sous forme de bonbon.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.