Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPILLOTES & BERLINGOTS
Confiserie 2BG, SARL

Numéro de dépôt :
3587876
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
PAPILLOTES & BERLINGOTS de Confiserie 2BG

Présentation de la marque PAPILLOTES & BERLINGOTS

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Confiserie 2BG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLOTES & BERLINGOTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Confiserie 2BG domicilié(e) 49 rue des filatiers - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 976 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confiserie 2BG domicilié(e) 49 rue des filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTES & BERLINGOTS est expirée depuis le 10 juillet 2018.


Confiserie 2BG, SARL - 49 rue des filatiers - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 504976606


Confiserie 2BG - 49 rue des filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication au BOPI 2008-33

Republication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet partiel n°514700 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.