Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT 3D
M. CONFINO Raphael, Agissant pour le compte de la société INSTANT 3D en cours de formation

Numéro de dépôt :
4020336
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
INSTANT 3D de CONFINO Raphael

Présentation de la marque INSTANT 3D

Déposée le 10 juillet 2013 par monsieur CONFINO Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTANT 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur CONFINO Raphael domicilié(e) 13 rue Collette - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OX AVOCATS, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque INSTANT 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT 3D est expirée depuis le 10 juillet 2023.

CONFINO Raphael a également déposé les autres marques suivantes : DE BOUE ET DE LARMES


M. CONFINO Raphael, Agissant pour le compte de la société INSTANT 3D en cours de formation - 13 rue Collette - 75017 - PARIS - France


OX AVOCATS, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621174 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs ; logiciels ; appareils pour agrandissements [photographie] ; amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; bandes vidéo ; cadres de photos numériques ; cadres pour diapositives ; caméras [appareils cinématographiques] / appareils cinématographiques ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; chambres noires [photographie] ; déclencheurs [photographie] ; diaphragmes [photographie] ; appareils de cadrage pour diapositives ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts ; écrans fluorescents ; écrans de projection ; écrans vidéo ; écrans [photographie] ; égouttoirs pour travaux photographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ; enrouleurs [photographie] ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] / fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; films exposés / pellicules exposées ; films radiographiques exposés ; films pour l'enregistrement des sons ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; filtres pour la photographie ; flashes [photographie] ; intermédiaires [photographie] ; lampes optiques / lanternes optiques ; lecteurs optiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles optiques ; programmes enregistrés] ; loupes [optique] ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; magnétoscopes ; appareils et instruments optiques ; appareils pour photocalques ; appareils photographiques ; photomètres ; appareils pour la phototélégraphie ; appareils et instruments de physique ; pieds d'appareils photographiques ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; prismes [optique] ; appareils de projection ; publications électroniques téléchargeables ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils pour la reproduction du son ; sécheuses pour la photographie ; appareils pour la transmission du son ; stéréoscopes ; appareils stéréoscopiques ; supports de données optiques ; trépieds pour appareils photographiques ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; clichés à adresses / timbres à adresses ; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres] ; appareils pour le collage des photographies ; craie ; crayons ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; dessins ; eaux-fortes [gravures] ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; fournitures scolaires ; gravures / objets d'art gravés ; images ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; instruments d'écriture ; journaux ; papier à lettres ; lithographies ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; supports pour photographies ; photographies ; photogravures ; pierres lithographiques ; portraits ; cartes postales ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; signets / marques pour livres ; cartes de souhaits ; stylographes / stylos ; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non ; timbres [cachets] ; timbres à cacheter ;

Services de mercatique ; services d'audit, de création et de développement de stratégies de communications publicitaires et commerciales ; conseils en communication ; services de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ; publications de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureau ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires. Gestion de fichiers informatiques ;

Services de bibliothèques itinérantes ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation / enseignement / instruction ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ; photographie ; postsynchronisation ; prêt de livres ; production musicale ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentations théâtrales ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; services de studios d'enregistrement ;

Analyse de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; conseils en conception de sites Web ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; dessin industriel ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; récupération de données informatiques ; conseils en technologie de l'information.