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Marques déposées par CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne
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ROSY-LOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSY-LOU
CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne

Numéro de dépôt :
3324857
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2014
ROSY-LOU de CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne

Présentation de la marque ROSY-LOU

Déposée le 19 novembre 2004 par CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSY-LOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne domicilié(e) 27 rue des Loges,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CONFIAC Sylvie domicilié(e) 27 rue des Loges,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.

La marque ROSY-LOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSY-LOU est expirée depuis le 19 novembre 2014.


CONFIAC Sylvie Marie-Jeanne - 27 rue des Loges,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Madame CONFIAC Sylvie - 27 rue des Loges,95160 MONTMORENCY - 95160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417423 - Publication au BOPI 2005-09-01

Inscription le 20 juin 2005 - retrait partiel n°413828 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie, articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) pour enfants jusqu'à 12 ans. Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].