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Marques déposées par Conférence Régionale des Métiers Nord/Pas-de-Calais (Etablissement Public
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ASTRAGALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTRAGALE
Conférence Régionale des Métiers Nord/Pas-de-Calais (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1378821
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
13/08/1996

Présentation de la marque ASTRAGALE

Déposée le 13 août 1986 par Conférence Régionale des Métiers Nord/Pas-de-Calais (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ASTRAGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conférence Régionale des Métiers Nord/Pas-de-Calais (Etablissement Public), domicilié(e) 31, rue d'Inkermann, LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEFOSSE Gilles - France.

La marque ASTRAGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRAGALE est expirée depuis le 13 août 1996.


Conférence Régionale des Métiers Nord/Pas-de-Calais (Etablissement Public) - 31, rue d'Inkermann, LILLE. - France


Mr DEFOSSE Gilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

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