CONFERENCE DES INSTITUTS DES TECHNIQUES D'INGENIEUR DE L'INDUSTRIE - CONFERENCE DE ITII
Numéro de dépôt :
4331940
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
Présentation de la marque ITII
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par CONFERENCE DES INSTITUTS DES TECHNIQUES D'INGENIEUR DE L'INDUSTRIE - CONFERENCE DE ITII
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est CONFERENCE DES INSTITUTS DES TECHNIQUES D'INGENIEUR DE L'INDUSTRIE - CONFERENCE DE ITII domicilié(e) 56 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, Christian FRICK domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque ITII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFERENCE DES INSTITUTS DES TECHNIQUES D'INGENIEUR DE L'INDUSTRIE - CONFERENCE DE ITII - 56 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France
Cabinet Weinstein, Christian FRICK - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 1 octobre 2019 - Rejet partiel n°769682 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-01
Inscription le 9 octobre 2019 - Décision du directeur général rapportant partiellement l'enregistrement n°770166 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils électriques de nettoyage à usage domestique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs ;
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; broches ;
Papiers, cartons, produits d'imprimerie; brochures, livres, ouvrages, encyclopédies, bulletins, revues, périodiques, agendas, annuaires, journaux, imprimés, dépliants, transparents (papeterie), articles de papeterie, matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, clichés, articles pour reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles, caractères d'imprimerie ;
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Cartes à jouer ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, location de matériel publicitaire, affichage, décoration de vitrines, relations publiques, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau, services d'abonnement de journaux, aide à la direction des affaires notamment sociales, juridiques, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires notamment sociales, juridiques, expertises en affaires, test destiné à évaluer la qualité des produits, informations d'affaires, renseignements d'affaires, recherches pour affaires, bureaux de placements, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcriptions de communications, comptabilités, consultations sur les questions de personnel, évaluations des gens et des situations, diagnostics sur la compétence des gens, courriers publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, diffusions et distributions de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, établissements de déclarations fiscales, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicités, prévisions économiques, informations statistiques ;
Aide à la direction des affaires fiscales, conseils en organisation et direction des affaires fiscales, consultations pour la direction des affaires fiscales, consultations professionnelles d'affaires fiscales, expertises en affaires fiscales, informations d'affaires fiscales, renseignements d'affaires fiscales, recherches pour affaires fiscales ;
Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, diffusions de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, émissions radiophoniques et télévisées, télescription, transmission de message, télégrammes ;
Distribution de journaux ;
Imprimerie ;
Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, agences pour artistes, locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisations de concours en matière d'éducation et de divertissements, organisations d'expositions, organisations et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, enseignement en droit notamment concernant la mise au point et la mise en uvre des démarches intellectuelles, administratives ou organisationnelles, productions de films, publications de livres, de brochures, ou d'études notamment en matière sociale, juridique ou fiscale ;
Orientation professionnelle et étude de projets techniques, location d'ordinateurs, programmations pour ordinateurs, reportages photographiques, élaboration de logiciels.
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