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Marques déposées par CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901
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PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD)
CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1321705
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD) de CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD)

Déposée le 26 juillet 1985 par CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS (dossier no 2289412) - 75013 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2289412) - 75008 - France.

La marque PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHASE DOCTORALE COMPLEMENTAIRE (PhD) est expirée depuis le 26 juillet 2015.


CONFERENCE DES GRANDES ECOLES Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 - 151 boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS (dossier no 2289412) - 75013 - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2289412) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289412 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation n°2046896 - Publication au BOPI 1995-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

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