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Marques déposées par l'association loi 1901 Conférence des ARAPL
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l'union de compétences au service des professions libérales
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'union de compétences au service des professions libérales
Conférence des ARAPL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3486173
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2017
l\'union de compétences au service des professions libérales de Conférence des ARAPL

Présentation de la marque l'union de compétences au service des professions libérales

Déposée le 2 mars 2007 par l'association loi 1901 Conférence des ARAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'union de compétences au service des professions libérales »

Le déposant est l'association loi 1901 Conférence des ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 118 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conférence des ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'union de compétences au service des professions libérales est expirée depuis le 2 mars 2017.

Conférence des ARAPL a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL Rhônes-Alpes , ARAPL Picardie , ARAPL Ile de france , ARAPL Basse-Normandie , A.R.A.-P.L. TECH , FIL D'ACTUALITE BNC , ARAPL TECH , ARAPL Provence , ARAPL Languedoc-Roussillon , ARAPL Auvergne Berry Nivernais


Conférence des ARAPL Association Loi 1901 - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 331118802


Conférence des ARAPL - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.