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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL
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FIL D'ACTUALITE BNC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FIL D'ACTUALITE BNC
CONFERENCE DES ARAPL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3478254
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
FIL D\'ACTUALITE BNC de CONFERENCE DES ARAPL

Présentation de la marque FIL D'ACTUALITE BNC

Déposée le 29 janvier 2007 par l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIL D'ACTUALITE BNC »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 118 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFERENCE DES ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL D'ACTUALITE BNC est expirée depuis le 29 janvier 2017.

CONFERENCE DES ARAPL a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL Rhônes-Alpes , ARAPL Picardie , ARAPL Ile de france , ARAPL Basse-Normandie , A.R.A.-P.L. TECH , ARAPL TECH , ARAPL Provence , ARAPL Languedoc-Roussillon , ARAPL Auvergne Berry Nivernais , ARAPL Var


CONFERENCE DES ARAPL ASSOCIATION LOI 1901 - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 333118802


CONFERENCE DES ARAPL - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Publication - Publication au BOPI 2007-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Republication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Publicité. Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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