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Marques déposées par l'association loi 1901 conference des arapl
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ARAPL Franche-Comté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAPL Franche-Comté
conference des arapl, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3858618
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
ARAPL Franche-Comté de conference des arapl

Présentation de la marque ARAPL Franche-Comté

Déposée le 12 septembre 2011 par l'association loi 1901 conference des arapl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARAPL Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 conference des arapl domicilié(e) 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conference des arapl domicilié(e) 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France.

La marque ARAPL Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAPL Franche-Comté est expirée depuis le 12 septembre 2021.

conference des arapl a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL Rhônes-Alpes , ARAPL Picardie , ARAPL Ile de france , ARAPL Basse-Normandie , A.R.A.-P.L. TECH , FIL D'ACTUALITE BNC , ARAPL TECH , ARAPL Provence , ARAPL Languedoc-Roussillon , ARAPL Auvergne Berry Nivernais


conference des arapl, association loi 1901 - 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France


conference des arapl - 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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