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Marques déposées par l'association loi 1901 conference des arapl
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ARAPL Côte d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAPL Côte d'Azur
conference des arapl, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3858619
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
ARAPL Côte d\'Azur de conference des arapl

Présentation de la marque ARAPL Côte d'Azur

Déposée le 12 septembre 2011 par l'association loi 1901 conference des arapl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARAPL Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 conference des arapl domicilié(e) 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conference des arapl domicilié(e) 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France.

La marque ARAPL Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAPL Côte d'Azur est expirée depuis le 12 septembre 2021.

conference des arapl a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL Rhônes-Alpes , ARAPL Picardie , ARAPL Ile de france , ARAPL Basse-Normandie , A.R.A.-P.L. TECH , FIL D'ACTUALITE BNC , ARAPL TECH , ARAPL Provence , ARAPL Languedoc-Roussillon , ARAPL Auvergne Berry Nivernais


conference des arapl, association loi 1901 - 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France


conference des arapl - 46 boulevard de la tour maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

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