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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME
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Les Pyrénées Le Réseau
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pyrénées Le Réseau
CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3714837
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/02/2020
Les Pyrénées Le Réseau de CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME

Présentation de la marque Les Pyrénées Le Réseau

Déposée le 22 février 2010 par l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Pyrénées Le Réseau »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME domicilié(e) 10, Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 282 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour domicilié(e) 1, Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pyrénées Le Réseau est expirée depuis le 22 février 2020.

CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les Pyrénées L'Agence , PORTE@PISTE , LA ROUTE DES COLS , Les Pyrénées Les Éditions , Les Pyrénées La Fondation , Les Pyrénées Le Team , France Pyrénées , Les Pyrénées L'Observatoire , Les Pyrénées , Les Pyrénées La Confédération


CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME, Association Loi 1901 - 10, Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 325282713


Maître Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour - 1, Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Gestion de fichiers informatiques. Informations et renseignements d'affaires. Recueil de données dans un fichier central. Recherche d'information dans des fichiers informatiques. Consultations pour la direction des affaires. Diffusion d'annonces et de matériels publicitaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion de ventes pour les tiers. Relations publiques. Informations statistiques et sondages d'opinion. Services promotionnels (publicité) sous forme de partage de savoir-faire lié au tourisme et au loisir dans les Pyrénées.

Formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de congrès, conférences, colloques, séminaires, symposiums. Édition. Publication de livres et de périodiques. Publication de textes, autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de formation et d'éducation sous forme de partage de savoir-faire lié au tourisme et au loisir dans les Pyrénées.