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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME
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Les Pyrénées La Fondation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pyrénées La Fondation
CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3714848
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/02/2020
Les Pyrénées La Fondation de CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME

Présentation de la marque Les Pyrénées La Fondation

Déposée le 22 février 2010 par l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Pyrénées La Fondation »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME domicilié(e) 10, Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 282 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour domicilié(e) 1, Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pyrénées La Fondation est expirée depuis le 22 février 2020.

CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les Pyrénées Le Réseau , Les Pyrénées L'Agence , PORTE@PISTE , LA ROUTE DES COLS , Les Pyrénées Les Éditions , Les Pyrénées Le Team , France Pyrénées , Les Pyrénées L'Observatoire , Les Pyrénées , Les Pyrénées La Confédération


CONFÉDÉRATION PYRÉNÉENNE DU TOURISME, Association Loi 1901 - 10, Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 325282713


Maître Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat à la Cour - 1, Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Collecte de fonds pour et financement de projets liés au tourisme durable, au sport durable et à la promotion des Pyrénées.

Formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de congrès, conférences, colloques, seminaires, symposiums. Édition. Publication de livres et de périodiques. Publication de textes, autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.