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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME
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LA ROUTE DES COLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES COLS
CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3474199
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2017
LA ROUTE DES COLS de CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME

Présentation de la marque LA ROUTE DES COLS

Déposée le 12 janvier 2007 par l'association loi 1901 CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA ROUTE DES COLS »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME domicilié(e) ayant son siège social 10, rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 282 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES COLS est expirée depuis le 12 janvier 2017.

CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Les Pyrénées Le Réseau , Les Pyrénées L'Agence , PORTE@PISTE , Les Pyrénées Les Éditions , Les Pyrénées La Fondation , Les Pyrénées Le Team , France Pyrénées , Les Pyrénées L'Observatoire , Les Pyrénées , Les Pyrénées La Confédération


CONFEDERATION PYRENEENNE DU TOURISME Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - ayant son siège social 10, rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 325282713


Cabinet MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE Cedex - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus échantillons) ; informations commerciales et ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; gérance administrative d'hôtels ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; relations publiques, bureaux de placement.

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parc de stationnement.

Services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités sportives et de stages de perfectionnement sportif ces derniers étant développés et proposés exclusivement dans le cadre de séjours touristiques ; services de discothèques ; organisation de spectacles d'animation et de jeux d'animation développés et proposés exclusivement dans le cadre de séjours touristiques ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de brochures, de revues et de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne.

Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.