Demande publiée - Marque en non vigueur

DIRECT PAYSANS
CONFÉDÉRATION PAYSANNE HAUTE-GARONNE

Numéro de dépôt :
4709545
Date de dépôt :
07/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque DIRECT PAYSANS

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2020 par CONFÉDÉRATION PAYSANNE HAUTE-GARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIRECT PAYSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-53 du 1 janvier 2021. .

Le déposant est CONFÉDÉRATION PAYSANNE HAUTE-GARONNE domicilié(e) 21 rue de la République - 31270 - FROUZINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène DELMAS domicilié(e) MONTPLAISIR - 31540 - LE FALGA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CONFÉDÉRATION PAYSANNE HAUTE-GARONNE - 21 rue de la République - 31270 - FROUZINS - France


Madame Hélène DELMAS - MONTPLAISIR - 31540 - LE FALGA - France


Publication - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; confitures ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.