Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA BASTE
CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE.

Numéro de dépôt :
1114579
Date de dépôt :
30/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BASTE

Déposée le 30 juillet 1979 par CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BASTE »

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. domicilié(e) (Régie par la Loi du 21 Mars 1883 et Livre III du Code du Travail) 64 rue Caumartin 75009 - PARSI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe VALERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCE NEIGE , ALAMBRA , (Marque figurative) , INSTITUT DE FORMATION DU DESSERT ET DU GOUT , LE BEAU DES BAUX , ALLIANCE FEMININE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU DESSERT ET DES DOUCEURS , COMTE DE NICE , CNGFCONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE , CONFRERIE DES METIERS DU DESSERT ET DU GOUT , La fête de la glace 1 DIMANCHE DU MOIS D'AVRIL


CONFEDERATION NATIONALE DES GLACIERS DE FRANCE. - (Régie par la Loi du 21 Mars 1883 et Livre III du Code du Travail) 64 rue Caumartin 75009 - PARSI - France


Maître Philippe VALERE - France


Inscription - Renonciation totale n°3885 - Publication au BOPI 1980-024

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.