Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR, Association loi 1901, Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR
Numéro de dépôt :
3841076
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
Présentation de la marque LES FOYERS RURAUX
Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FOYERS RURAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR, Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.
La marque LES FOYERS RURAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR, Association loi 1901, Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685431
Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR, Confédération Nationale des Foyers Ruraux CNFR - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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