Marque expirée - Marque en non vigueur

GESTANET FNFR
Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3554979
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
GESTANET FNFR de Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R

Présentation de la marque GESTANET FNFR

Déposée le 7 février 2008 par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESTANET FNFR »

Le déposant est l'association loi 1901 Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R domicilié(e) 1 Rue Sainte Lucie,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R. domicilié(e) 1 Rue Sainte Lucie,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTANET FNFR est expirée depuis le 7 février 2018.

Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R a également déposé les autres marques suivantes : FOYER RURAL , Les cahiers d'Animer , APURE ASSOCIATION POUR LES UNIVERSITES RURALES EUROPEENNES. , COURANTS D'ART , GESTANET , LES FOYERS RURAUX , UNIVERSITE RURALE EUROPEENNE (U.R.E) EUROPEAN RURAL UNIVERSITY UNIVERSIDAD RURAL EUROPEA , Laboratoires ruraux , CNFR MOUVEMENT RURAL , Ruralcoop


Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R. Association Loi 1901 - 1 Rue Sainte Lucie,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685431


Confédération Nationale des Foyers Ruraux – F.N.F.R. - 1 Rue Sainte Lucie,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Activités sportives et culturelles.