Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNES CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS EDSF ECOLE DU SPORT FRANCAIS
Confédération Nationale des Educateurs Sportifs - CNES

Numéro de dépôt :
97695202
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque CNES CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS EDSF ECOLE DU SPORT FRANCAIS

Déposée le 16 septembre 1997 par Confédération Nationale des Educateurs Sportifs - CNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNES CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS EDSF ECOLE DU SPORT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est Confédération Nationale des Educateurs Sportifs - CNES, domicilié(e) (association syndicale loi de 1884), 1 avenue Pierre-de-Coubertin, 75640 Paris Cedex 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BROSSARD CNES, Maison du Sport Français - France.

La marque CNES CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS EDSF ECOLE DU SPORT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNES CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS EDSF ECOLE DU SPORT FRANCAIS est expirée depuis le 16 septembre 2007.


Confédération Nationale des Educateurs Sportifs - CNES - (association syndicale loi de 1884), 1 avenue Pierre-de-Coubertin, 75640 Paris Cedex 13 - France


PHILIPPE BROSSARD CNES, Maison du Sport Français - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, produits de l'imprimerie. - Vêtements, chaussures, chappelerie - Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis. - Activités sportives et culturelles, éducation, éditions de livres, de revues, locations de films, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.