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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE
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INTERSUC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INTERSUC
CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1392147
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027

Présentation de la marque INTERSUC

Déposée le 2 février 1987 par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE domicilié(e) 103 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INTERSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTERSUC arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE a également déposé les autres marques suivantes : INTERSNACK , Marché aux Chocolats , "INTERSNACK" , CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO , CONNAISSEUR


CONFEDERATION NATIONALE DES DETAILLANTS ET DETAILLANTS-FABRICANTS DE LA CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE, Association loi 1901 - 103 rue La Fayette - 75010 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334260 - Publication au BOPI 2007-02-13

Renouvellement sans limitation n°2082212 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714139 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655483 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-07-24

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.