CONFISEUR CHOCOLATIER
Présentation de la marque CONFISEUR CHOCOLATIER
Déposée le 22 octobre 1991 par Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISEUR CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFISEUR CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISEUR CHOCOLATIER est expirée depuis le 22 octobre 2001.
Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05