Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISEUR CHOCOLATIER
Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie

Numéro de dépôt :
1746209
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001
CONFISEUR CHOCOLATIER de Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie

Présentation de la marque CONFISEUR CHOCOLATIER

Déposée le 22 octobre 1991 par Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISEUR CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie, domicilié(e) Syndicat Professionnel régi par la loi de 1884, 103, Rue La Fayette, 75481 PARIS CEDEX 10 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame URBAIN Alida née Hugot - France.

La marque CONFISEUR CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISEUR CHOCOLATIER est expirée depuis le 22 octobre 2001.

Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes : CNDL Confédération Nationale des Détaillants en Lingerie


Confédération Nationale des Détaillants Détaillants Fabricants et Artisans de la Confiserie Chocolaterie Biscuiterie - Syndicat Professionnel régi par la loi de 1884, 103, Rue La Fayette, 75481 PARIS CEDEX 10 - France


Madame URBAIN Alida née Hugot - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Confiserie Chocolat