Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS
CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats)

Numéro de dépôt :
3000045
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010
LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS de CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats

Présentation de la marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS

Déposée le 4 janvier 2000 par la société CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats domicilié(e) 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS - France.

La marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000045.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS est expirée depuis le 4 janvier 2010.

CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE TRAITEUR-PRODUITS FAITS MAISON TRADITION , TRAITEUR DE RECEPTIONS , CHARCUTIER FABRICANT CERTIFIE QUALI CHEF GOUTEZ LA DIFFERENCE! , Dame de Coeur , CHAINE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE FRANCE


CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats) - 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France - SIREN 775691850


CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) - véhicules ; appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau - papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Serviettes et mouchoirs en papier, papier hygiénique, linge de table en papier ; adhésif et rubans adhésifs (matières collantes pour la papeterie, le ménage ou l'emballage) ; cartes à jouer, livres, journaux, manuels, cartonnages, imprimés - parapluies, parasol, sac à main, de voyage, d'écoliers. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir, carte de menus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) - ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué) Vaisselle en verre, porcelaine, faïence, papier, carton, matière plastique, aluminium. Gants de cuisine, maniques. - sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles - étiquettes en tissu, tissu pour la lingerie, linge de maison et linge de table - vêtements, chaussures, chapellerie, cravates, bretelles, ceintures (habillement) - tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols - charcuterie, viande, poisson, volailles et gibiers ; extraits de viandes, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées, huiles et graisses comestibles, conserve de viande, poisson, volaille, gibier et oeufs. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes. Plats préparés (ou cuisinés) à base de poisson. Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, boisson à base de café, thé, cacao, chocolat. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. - bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celle à bas de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops - boissons alcooliques (à l'exception des bières) - publicité, gestion de fichiers informatiques. Promotion commerciale des produits des charcutiers, des charcutiers-traiteurs et traiteurs ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Service de saisie et de traitement des données. Conseil de gestion informatique. Service de publicités et d'informations commerciales par réseau Internet. - communication par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission d'information par voie télématique ; service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. - services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel, édition de données informatiques destinés à être utilisées sur réseaux informatiques. - services de charcutiers, charcutiers-traiteurs, traiteurs. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, élaboration de logiciels.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.