Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON
Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT), syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3737395
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON de Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT

Présentation de la marque Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON

Déposée le 10 mai 2010 par Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCTTODO domicilié(e) 15 rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT) domicilié(e) 15 Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France.

La marque Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Charcutier-Traiteur, il a TOUT BON est expirée depuis le 10 mai 2020.

Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT a également déposé les autres marques suivantes : , LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS CNCT – CREATEURS D'IDEES , CNCT , LES CHEFS CHARCUTIERS TRAITEURS créateurs d'idées repas. , EUROPEAN CATERING CUP , EURO TRAIT'OR , ARTISAN CHARCUTIER DE FRANCE CNCT


Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT), syndicat professionnel - 15 rue Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France - SIREN 775691850


Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs (CNCT) - 15 Jacques Bingen - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.