Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES
CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES

Numéro de dépôt :
97660110
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES

Déposée le 22 janvier 1997 par CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES, domicilié(e) 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON NATIONAL DES VINS DES CAVES PARTICULIERES est expirée depuis le 22 janvier 2007.

CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ART DU VIN , (Marque figurative)


CONFEDERATION NATIONALE DES CAVES PARTICULIERES - 40, avenue des Terroirs de France, 75012 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Boissons alcooliques, (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, extraits alcooliques, cidres, apéritifs à base de raisins, cocktails, boissons distillées, spiritueux, vins, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, aide aux exploitants viticoles dans la conduite de leur exploitation, aide aux marchands et aux distributeurs de vins, distributions d'échantillons; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires, publication de textes publicitaires, reproduction de documents, opérations d'exportation, de vins, de vignes, des produits de la vigne et des matériels et installations pour l'industrie vinicole et la viticulture, organisation d'expositions, de salons, de foires à but commerciaux ou de publicité, démonstration de produits. Service de communication et de télécommunication, messagerie électronique, transmission de message et d'image assisté par ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision. Education et divertissement, oenologie, abonnements à des journaux, distribution de journaux, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, organisation de concours, organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès, de séminaires, de symposiums, cours par correspondance, production de films, formation pratique (démonstration)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.