LES DESSERTS A LA FRANCAISE
Présentation de la marque LES DESSERTS A LA FRANCAISE
Déposée le 19 décembre 2005 par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DESSERTS A LA FRANCAISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DESSERTS A LA FRANCAISE est expirée depuis le 19 décembre 2015.
CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05