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Marques déposées par la société CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE
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Evolution gourmande
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Evolution gourmande
CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3449726
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Evolution gourmande de CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE

Présentation de la marque Evolution gourmande

Déposée le 8 septembre 2006 par la société CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Evolution gourmande »

Le déposant est la société CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31, rue Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 203 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31, rue Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES DESSERTS A LA FRANCAISE , ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR


CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE - 31, rue Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France - SIREN 784203879


CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE - 31, rue Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92309 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455626 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Logiciel informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.