ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR

CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR

Déposée le 18 décembre 2006 par l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31 Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET - 92309 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE domicilié(e) 31 Marius Aufan,92309 LEVALLOIS PERRET - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN PATISSIER DE FRANCE CONFÉDÉRATION NATIONALE – TRAITEUR – GLACIER – PATISSIER – CHOCOLATIER – CONFISEUR est expirée depuis le 18 décembre 2016.

CONFEDERATION NATIONALE DES ARTISANS PATISSIERS CHOCOLATIERS CONFISEURS GLACIERS TRAITEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES DESSERTS A LA FRANCAISE , Evolution gourmande