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Marques déposées par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers
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Reine Capucine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Reine Capucine
Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901
PCB CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3658207
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
Reine Capucine de Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers

Présentation de la marque Reine Capucine

Déposée le 17 juin 2009 par l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PCB CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reine Capucine »

Les déposants sont l'association loi 1901 Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PCB CREATION domicilié(e) 7 rue de Suède - 67232 - BENFELD Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reine Capucine est expirée depuis le 17 juin 2019.

Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers a également déposé les autres marques suivantes : Le Saint Michel , Le gâteau de la Saint Michel , MAF Pâtissier Chocolatier Meilleur Apprenti de France Pâtissier Chocolatier M.A.F. Pâtissier Chocolatier , PARTENAIRE OFFICIEL MOF PATISSERIE CONFISERIE , Pâtisserie Chocolaterie Confiserie Glacerie de France , Pâtisseries Artisanales de France


Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers, Association Loi 1901 - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 7

PCB CREATION, SARL - 7 rue de Suède - 67232 - BENFELD Cedex - France - SIREN 4


Confédération Nationale des Artisans Pâtissiers - 31 rue Marius Aufan - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.