Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HURE D'ARGENT
CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE, (Association)

Numéro de dépôt :
1515108
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
LA HURE D\'ARGENT de CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE

Présentation de la marque LA HURE D'ARGENT

Déposée le 17 février 1989 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA HURE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE, (Association) domicilié(e) 15, rue Jacques Bingen, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LA HURE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HURE D'ARGENT est expirée depuis le 17 février 1999.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA HURE D'ARGENT , LA HURE D ARGENT , CHAINE DES CHARCUTIERS DE FRANCE


CONFEDERATION NATIONALE DE LA CHARCUTERIE DE FRANCE, (Association) - 15, rue Jacques Bingen, 75017 PARIS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Disque publicitaire, carton pour la charcuterie.