Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA ST HONORE TOUS LES ENFANTS SONT BOULANGERS
CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat Professionnel)

Numéro de dépôt :
96614720
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque A LA ST HONORE TOUS LES ENFANTS SONT BOULANGERS

Déposée le 7 mars 1996 par CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA ST HONORE TOUS LES ENFANTS SONT BOULANGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat Professionnel), domicilié(e) 27, Avenue d'Elyau, 75782 PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISE - France.

La marque A LA ST HONORE TOUS LES ENFANTS SONT BOULANGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA ST HONORE TOUS LES ENFANTS SONT BOULANGERS est expirée depuis le 7 mars 2006.

CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : PAIN SUPER , COORDINATION NATIONALE DES METIERS DE BOUCHE , LE 31 , MAITRE ARTISAN BOULANGER DE FRANCE , PAIN ARTISAN DE FRANCE , LE PAIN ESPACE PAIN INFORMATION , RECOMMANDE PAR VOTRE BOULANGER , BOULANGER DE FRANCE , Le Cotillon , PACTE QUALITE PAIN


CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE-PATISSERIE FRANCAISE (Syndicat Professionnel) - 27, Avenue d'Elyau, 75782 PARIS CEDEX 16 - France


CONFEDERATION NATIONALE DE LA BOULANGERIE ET BOULANGERIE PATISSERIE FRANCAISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.Publicité-Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Education, formation, divertisement, activités sportives et culturelles.Editions de libres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences.Congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.