PAIN SUPER ART.
Présentation de la marque PAIN SUPER ART.
Déposée le 19 décembre 1986 par Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Patisserie Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN SUPER ART. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAIN SUPER ART. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN SUPER ART. est expirée depuis le 19 décembre 2006.
Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Patisserie Française a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1996 n°2080848 - Publication au BOPI 1996-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07