Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN SUPER
Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie Française Syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
1547775
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006
PAIN SUPER de Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie Française

Présentation de la marque PAIN SUPER

Déposée le 19 décembre 1986 par Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN SUPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO domicilié(e) 27 Av. D'Eylau, 75116 PARIS (dossier no 2080849) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNBF domicilié(e) (dossier no 2080849) - France.

La marque PAIN SUPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN SUPER est expirée depuis le 19 décembre 2006.

Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie Française a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE LA LIBERTE 1789-1989 , UNIVERS BOULANGERIE , La Fête du Pain www.fetedupain.com , Maison de la boulangerie française , Coupe du Monde de la BOULANGERIE , Baguette l'Insolite , PAIN DE L'EGALITE 1789-1989 , PAIN SUPER ART. , PAIN DE L'EGALITE GATEAU DE LA LIBERTE BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989


Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie Pâtisserie Française Syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884 - 27 Av. D'Eylau, 75116 PARIS (dossier no 2080849) - France


CNBF - (dossier no 2080849) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1996 n°2080849 - Publication au BOPI 1996-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Pain, produits de panification