Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maison de la boulangerie française
Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3536630
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2027
Maison de la boulangerie française de Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française

Présentation de la marque Maison de la boulangerie française

Déposée le 8 novembre 2007 par Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de la boulangerie française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-51 du 21 décembre 2007.

Le déposant est Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO domicilié(e) 27 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 668 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, M. MAUPU Philippe, CNBPF domicilié(e) 27 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France.

La marque Maison de la boulangerie française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maison de la boulangerie française arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE LA LIBERTE 1789-1989 , UNIVERS BOULANGERIE , La Fête du Pain www.fetedupain.com , Coupe du Monde de la BOULANGERIE , Baguette l'Insolite , PAIN DE L'EGALITE 1789-1989 , PAIN SUPER ART. , PAIN DE L'EGALITE GATEAU DE LA LIBERTE BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , LA COLLECTIVE DU PAIN


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, Syndicat professionnel - 27 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 784668402


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, M. MAUPU Philippe, CNBPF - 27 AVENUE D'EYLAU - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672671 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.