Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN EN FETE SELECTION www.lepainenfete.com
Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3508407
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
LE PAIN EN FETE SELECTION www.lepainenfete.com de Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française

Présentation de la marque LE PAIN EN FETE SELECTION www.lepainenfete.com

Déposée le 20 juin 2007 par Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN EN FETE SELECTION www.lepainenfete.com »

Le déposant est Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO domicilié(e) 27 Avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française domicilié(e) 27 Avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN EN FETE SELECTION www.lepainenfete.com est expirée depuis le 20 juin 2017.

Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE LA LIBERTE 1789-1989 , UNIVERS BOULANGERIE , La Fête du Pain www.fetedupain.com , Maison de la boulangerie française , Coupe du Monde de la BOULANGERIE , Baguette l'Insolite , PAIN DE L'EGALITE 1789-1989 , PAIN SUPER ART. , PAIN DE L'EGALITE GATEAU DE LA LIBERTE BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française Syndicat Professionnel - 27 Avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française - 27 Avenue d'Eylau,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.