Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COLLECTIF DU PAIN
Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie française, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3149493
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
LE COLLECTIF DU PAIN de Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie française

Présentation de la marque LE COLLECTIF DU PAIN

Déposée le 19 février 2002 par Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie françaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COLLECTIF DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie françaiseTODO domicilié(e) 27 rue d'Eylau - 75782 - PARIS cedex 16 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fourgoux & Associés domicilié(e) 76 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque LE COLLECTIF DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COLLECTIF DU PAIN est expirée depuis le 15 février 2022.

Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie française a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE LA LIBERTE 1789-1989 , UNIVERS BOULANGERIE , La Fête du Pain www.fetedupain.com , Maison de la boulangerie française , Coupe du Monde de la BOULANGERIE , Baguette l'Insolite , PAIN DE L'EGALITE 1789-1989 , PAIN SUPER ART. , PAIN DE L'EGALITE GATEAU DE LA LIBERTE BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989


Confédération Nationale de la boulangerie – Pâtisserie française, Syndicat professionnel - 27 rue d'Eylau - 75782 - PARIS cedex 16 - France


Cabinet Fourgoux & Associés - 76 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491745 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-02-15

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, levures. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, brochures, prospectus, imprimés) , diffusion d'échantillons, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique, organisation d'expositions, colloques, congrès, à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse, agence d'informations, transmission de messages, de données commerciales, d'informations, publicitaires. Transformation de produits agricoles d'autrui. Organisation et conduites d'expositions, congrès, colloques, séminaires, conférences. Restauration, restaurants à service rapide et permanent.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.