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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFEDERATION GENERALE DES SCOP
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CAMPUS COOPERATIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPUS COOPERATIF
CONFEDERATION GENERALE DES SCOP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3876704
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
CAMPUS COOPERATIF de CONFEDERATION GENERALE DES SCOP

Présentation de la marque CAMPUS COOPERATIF

Déposée le 23 novembre 2011 par l'association loi 1901 CONFEDERATION GENERALE DES SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPUS COOPERATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION GENERALE DES SCOP domicilié(e) 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 853 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION GENERALE DES SCOP domicilié(e) 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France.

La marque CAMPUS COOPERATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPUS COOPERATIF est expirée depuis le 23 novembre 2021.

CONFEDERATION GENERALE DES SCOP a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETES COOPERATIVES ET PARTICIPATIVES , CAMPUS COOPERATIVES , SCOP ENTREPRISES , Société Coopérative d'Intérêt Collectif S.C.I.C. , Croissance participative , COOPWORKING , LES SCOP SOCIETES COOPERATIVES ET PARTICIPATIVES , start-scop , Les scop sociétés coopératives , LES SCOP


CONFEDERATION GENERALE DES SCOP, ASSOCIATION LOI 1901 - 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France - SIREN 784853632


CONFEDERATION GENERALE DES SCOP - 37 RUE JEAN LECLAIRE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.