Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB
/
La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER!
CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB), Confédération de syndicats professionnels agricoles régie par le Livre Premier de la Deuxième Partie du code du travail

Numéro de dépôt :
4125775
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It\'s BETTER! de CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB

Présentation de la marque La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER!

Déposée le 14 octobre 2014 par CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB), Confédération de syndicats professionnels agricoles régie par le Livre Premier de la Deuxième Partie du code du travail domicilié(e) 43-45, RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain JEANROY, Directeur Général, CGB domicilié(e) 43-45, rue de NAPLES - 75008 - PARIS - France.

La marque La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Betterave Sucrière Française Ici et ailleurs It's BETTER! arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB a également déposé les autres marques suivantes : CGB , BIO ETHANOL LE CARBURANT QUI VOIT LA VIE EN VERT , CGB CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES , FB FRANCE BETTERAVES , CGB CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES , MISS BETTER , CGB


CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES (CGB), Confédération de syndicats professionnels agricoles régie par le Livre Premier de la Deuxième Partie du code du travail - 43-45, RUE DE NAPLES - 75008 - PARIS - France


Monsieur Alain JEANROY, Directeur Général, CGB - 43-45, rue de NAPLES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Bio éthanol de betteraves sucrières (carburant). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Sucre de betteraves. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits agricoles ni préparés ni transformés (betteraves sucrières). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.